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Marques déposées par joubert marcel
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DOMAINE JOUBERT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE JOUBERT
joubert marcel

Numéro de dépôt :
3130047
Date de dépôt :
29/10/2001
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
29/10/2021
DOMAINE JOUBERT de joubert marcel

Présentation de la marque DOMAINE JOUBERT

Déposée le 29 octobre 2001 par joubert marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE JOUBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est joubert marcel domicilié(e) la roche - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, marcel joubert domicilié(e) la roche - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France.

La marque DOMAINE JOUBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE JOUBERT est expirée depuis le 29 octobre 2021.


joubert marcel - la roche - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France


marcel joubert - la roche - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2012 n°2498416 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-04-30

Vin appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine joubert.